Ça y est, l’été montre le bout de son nez et la saison des festivals va officiellement s’ouvrir. Ces évènements sont souvent associés à la consommation de substances illicites. Auprès des plus jeunes, leurs effets sont souvent sous-estimés, voire peu connus : 14% des 18-34 ans avouent prendre le volant au moins 1 fois par mois sous l’influence de drogues(1). Avec l’alcool, la drogue est en effet une des principales causes d’insécurité routière. On considère que le risque d’accident grave est multiplié de 3 à 30 fois si vous conduisez sous influence de stupéfiants. Ce risque est décuplé jusqu’à 200 fois si vous combinez de la drogue avec de l’alcool(2).

Que dit la loi ?

Il faut tout d’abord préciser que la conduite sous influence de drogue fait l’objet d’une tolérance zéro(3).

L’article 37bis de la loi du 16 mars 1968 relative à la sécurité routière, entré en vigueur le 1er octobre 2010, sanctionne certains comportements :

• La conduite sous influence de drogues constatée si une analyse salivaire ou sanguine fait apparaître la présence dans l'organisme d'au moins une des substances suivantes :

• Delta-9-tétrahydrocannabinol (THC),

• Amphétamine ;

• Méthylènedioxyméthylamphétamine (MDMA) ;

• Morphine ou 6-acétylmorphine ;

• Cocaïne ou benzoylecgonine.

• La conduite en état d’ivresse ou dans un état analogue résultant notamment de l’emploi de drogues ou de médicaments (4) ;

• L’incitation à conduire un véhicule ou à accompagner en vue de l'apprentissage, une personne qui donne des signes évidents d'influence suite à l'usage de drogues ;

• Le refus de passer un test salivaire, une analyse salivaire ou une prise de sang ;

• Le refus de remettre à la police le permis de conduire.

Que risquez-vous si un contrôle démontre que vous étiez sous l’influence de drogues ?

 

• La perception immédiate n’est pas d’application ;

• Retrait de permis immédiat de 15 jours à 6 mois et demi ;

• Comparution obligatoire devant le tribunal de police.

 

 

Une peine de prison d’un mois à 2 ans peut également être prononcée, notamment dans l’hypothèse d’une récidive grave ou lorsque l’incident a entrainé des lésions corporelles.

Précisons que concernant la conduite sous influence de drogues et d’alcool, une personne âgée entre 16 et 18 ans est susceptible de comparaître devant la même juridiction que les adultes (c’est-à-dire au tribunal de police et non au tribunal de la jeunesse).

Quelques informations pratiques

 

En Belgique, la détection de la conduite sous influence de drogues sur la route est basée sur toute une série de contrôles (check-list) et un test salivaire. La prise de sang n’est plus obligatoire depuis le printemps 2019.

La check-list

•  La police doit constater au moins 3 signes extérieurs d’usage récent de stupéfiants (odeur du produit ou signes physiques tels que les pupilles dilatées, des sueurs abondantes ou l'irritation de la paroi nasale)

• Sur la base de cette check-list, l’agent de police décide si le conducteur est soumis ou non au test salivaire.

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Le test salivaire

• Les services de police contrôlent la consommation de cannabis, de speed (alcool et amphétamines), de XTC (ecstasy), d’héroïne et de cocaïne.

• Important : le délai durant lequel vous êtes sous l’effet de la drogue est bien plus court que la durée durant laquelle le produit peut être détecté dans votre salive.

L'analyse en laboratoire

• Si le test salivaire est positif, la police prélèvera un échantillon de salive pour confirmer les résultats de manière plus précise. Il sera analysé en laboratoire aux frais de l'automobiliste.

Les traces de drogues sont encore détectables dans la salive bien après sa consommation et donc bien après que la drogue ait fait son effet :

THC (principal composant psychoactif du cannabis):  Jusque 14 heures ou plus après la consommation,

Amphétamines (speed): De 10 minutes à 3 jours après la prise,

Cocaïne et crack: De 1 à 3 jours après la prise,

Opiacés (morphine et héroïne): Quelques jours après la prise.

Ces données sont approximatives et varient en fonction de nombreux facteurs, notamment la fréquence de consommation, la voie d’administration ou le métabolisme individuel.

Pour conclure, si vous avez consommé, mieux vaut ne pas conduire du tout ! Confiez la conduite à un proche n’ayant pas consommé, prenez un taxi, rentrez avec une connaissance, prévoyez une alternative mais ne vous exposez pas – et n’exposez pas les autres – aux dangers des stupéfiants sur la route. Be safe !

(1) Institut VIAS, « 8% des Belges prennent le volant tous les mois après avoir pris des calmants ou des somnifères », Communiqué de presse, 15 février 2023, disponible sur www.vias.be.

(2) Chiffres issus du site de l’Agence wallonne pour la sécurité routière, disponibles sur www.awsr.be.

(3) SPF Justice, « Conduire sous influence de drogues », disponible sur www.justice.belgium.be.

(4) La distinction entre les deux n’est pas toujours facile à faire. La drogue est légalement définie comme une « substance consommée à des fins récréatives ». Ainsi, un médicament dont l’usage initial est détourné à des fins récréatives peut être considéré comme une drogue.